Mentions Légales
Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site labellefromagerie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
EDITEUR DU SITE INTERNET
Responsable de publication : David Karoutchi
Raison sociale : L’Atelier Fromager
Forme Juridique : SAS
Adresse du siège social : 3 ZA du Piquet Ouest 35 370 Etrelles
Immatriculée au RCS sous le n° 848 236 386
Activité : Artisan Fromager Affineur
Tel : 02 99 75 11 92
Adresse mail : contact@labellefromagerie.com
CONCEPTEUR DU SITE INTERNET
Raison sociale : HIBOOST
Forme Juridique : SARL unipersonnelle
Adresse : 74D Rue de Paris 35000 Rennes
CREDITS CREATIONS ET VISUELS
Photographes : Antoine GUILBERT et David KAROUTCHI
Hébergement du site
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Ce site web a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société L’Atelier Fromager.
La SAS L’Atelier Fromager s’efforce de fournir sur le site labellefromagerie.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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L’accès au site est libre et anonyme.
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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site labellefromagerie.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la société L’Atelier Fromager. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Liens hypertextes
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